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Marques déposées par la société Société dite : JAMESBURY CORP. Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A.) :
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DOUBLE-SEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE-SEAL
Société dite : JAMESBURY CORP. Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A.) :

Numéro de dépôt :
1351611
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1996

Présentation de la marque DOUBLE-SEAL

Déposée le 21 avril 1986 par la société Société dite : JAMESBURY CORP. Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A.) : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : JAMESBURY CORP. Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A.) : domicilié(e) 640 Lincoln Street, WORCHESTER, Massachusetts 01605, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY SANTARELLI. - France.

La marque DOUBLE-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société dite : JAMESBURY CORP. Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A.) : - 640 Lincoln Street, WORCHESTER, Massachusetts 01605, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY SANTARELLI. - France


Inscription le 11 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56859 - Publication au BOPI 1991-10-11

Soupapes.