Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAMARK
Société dite : INTERNATIONAL TOTALIZATOR SYSTEMS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : 11095 Flintkote Avenue, SAN DIEGO, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1251164
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1993

Présentation de la marque DATAMARK

Déposée le 16 novembre 1983 par la société Société dite : INTERNATIONAL TOTALIZATOR SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATAMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : INTERNATIONAL TOTALIZATOR SYSTEMS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque DATAMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAMARK est expirée depuis le 16 novembre 1993.

Société dite : INTERNATIONAL TOTALIZATOR SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL TOTALIZATOR SYSTEMS , ITS


Société dite : INTERNATIONAL TOTALIZATOR SYSTEMS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : 11095 Flintkote Avenue, SAN DIEGO, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Système informatisé de pari mutuel, comportant un ordinateur central, des équipements périphériques et de visualisation et des terminaux de traitement électronique de tickets.