Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CASQUE IMPERIAL
Société dite : INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS LIMITED, Société britannique, 1 York Gate, Londres NW1 4PU, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1301468
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1995

Présentation de la marque LE CASQUE IMPERIAL

Déposée le 6 mars 1985 par la société Société dite : INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CASQUE IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque LE CASQUE IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CASQUE IMPERIAL est expirée depuis le 6 mars 1995.

Société dite : INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SLOWBOAT , TARANAGI , GILBEY'S , CHANTERELLE


Société dite : INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS LIMITED, Société britannique, 1 York Gate, Londres NW1 4PU, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Vins, spiritueux et liqueurs.