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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : INTER CLUB ACHETEURS ICA
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NOVA TRAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA TRAINS
Société dite : INTER CLUB ACHETEURS ICA, (société anonyme française), 31, avenue du Pont Royal, CACHAN, Val de Marne, France.

Numéro de dépôt :
1191611
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1992
NOVA TRAINS de Société dite : INTER CLUB ACHETEURS ICA

Présentation de la marque NOVA TRAINS

Déposée le 6 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : INTER CLUB ACHETEURS ICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVA TRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : INTER CLUB ACHETEURS ICA - France.

La marque NOVA TRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA TRAINS est expirée depuis le 6 janvier 1992.


Société dite : INTER CLUB ACHETEURS ICA, (société anonyme française), 31, avenue du Pont Royal, CACHAN, Val de Marne, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Jeux et jouets, notamment trains électriques et leurs accessoires.