Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIBEL
Société dite : INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN, (SICA S.A. à capital et personnel variables), de droit français, La Ménitré, Beaufort-en-Vallée, Maine-et-Loire, France.

Numéro de dépôt :
1277192
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1994

Présentation de la marque CIBEL

Déposée le 26 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIBEL est expirée depuis le 26 juin 1994.

Société dite : INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : IDOLE , MADRAS , PRESAGE , TARENCO , NANCO , TOUDO , CALINA , PHEBUS


Société dite : INSTITUT DE RECHERCHE VILMORIN, (SICA S.A. à capital et personnel variables), de droit français, La Ménitré, Beaufort-en-Vallée, Maine-et-Loire, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription - Changement d'adresse n°41592 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41592 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41591 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.