Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVAC
Société dite : INOVAC S.A., société anonyme française ayant son siège social, 72140 SILLE-LE-GUILLAUME.

Numéro de dépôt :
1189748
Date de dépôt :
05/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque INOVAC

Déposée le 5 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : INOVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : INOVAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque INOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque INOVAC est expirée depuis le 5 janvier 1991.


Société dite : INOVAC S.A., société anonyme française ayant son siège social, 72140 SILLE-LE-GUILLAUME. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Appareillage et accessoires électriques à l'exclusion des ampoules électriques.