Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRO CONSTANT
Société dite : INDIAN HEAD INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1211 Avenue of the Americas, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1225560
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1993

Présentation de la marque HYDRO CONSTANT

Déposée le 25 janvier 1983 par la société Société dite : INDIAN HEAD INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDRO CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : INDIAN HEAD INC - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque HYDRO CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRO CONSTANT est expirée depuis le 25 janvier 1993.


Société dite : INDIAN HEAD INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1211 Avenue of the Americas, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription - Changement de dénomination n°11620 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°5667 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.