Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIM
Société dite : IMPRESSIONS ROTATIVES J. COMBIER (S.A.), CROTTET (Ain).

Numéro de dépôt :
1190220
Date de dépôt :
17/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CIM de Société dite : IMPRESSIONS ROTATIVES J. COMBIER

Présentation de la marque CIM

Déposée le 17 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : IMPRESSIONS ROTATIVES J. COMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : IMPRESSIONS ROTATIVES J. COMBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque CIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CIM est expirée depuis le 17 décembre 1991.


Société dite : IMPRESSIONS ROTATIVES J. COMBIER (S.A.), CROTTET (Ain). - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Inscription - Concession de licence n°22378 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°11061 - Publication au BOPI

Des cartes postales.