Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCOM
Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, société britannique

Numéro de dépôt :
1352388
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1996

Présentation de la marque PROCOM

Déposée le 25 avril 1986 par la société Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SWlP 3JF, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque PROCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOM est expirée depuis le 25 avril 1996.

Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes : EDIFAS , FLUOTHANE , CHROMASTRAL , AVLOVET , AVLOSOLAN , HEXAPLAS , CAMAVLON , PROCION , TACTESSE , TEL TAIL


Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, société britannique - Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SWlP 3JF, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Matières plastiques et résines à l'état brut; matériaux plastiques semi-finis.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.