Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, société britannique, Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SW1P 3JF, Grande-Bretagne.
Numéro de dépôt :
1190611
Date de dépôt :
22/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PROCION
Déposée le 22 décembre 1981 par la société Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque PROCION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, société britannique, Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SW1P 3JF, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20
Teintures, colorants et matières colorantes (sauf pour la lessive et la toilette);produits chimiques pour les industries du cuir et des textiles;fils et filés;tissus (marchandises à la pièce); articles d'habillement.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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