Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAEMIS
Société dite : IMPELL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 220 Montgomery Street, SAN FRANCISCO, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1258612
Date de dépôt :
26/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1994

Présentation de la marque CAEMIS

Déposée le 26 janvier 1984 par la société Société dite : IMPELL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 220 Montgomery Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : IMPELL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 220 Montgomery Street - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque CAEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAEMIS est expirée depuis le 26 janvier 1994.


Société dite : IMPELL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 220 Montgomery Street, SAN FRANCISCO, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

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