Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYBRID SYSTEMS
Société dite : HYBRID SYSTEMS CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique : 22 Linnell Circle, BILLERICA, Etat de Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1265836
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1994
HYBRID SYSTEMS de Société dite : HYBRID SYSTEMS CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis d\'Amérique : 22 Linnell Circle

Présentation de la marque HYBRID SYSTEMS

Déposée le 20 mars 1984 par la société Société dite : HYBRID SYSTEMS CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique : 22 Linnell Circle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYBRID SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : HYBRID SYSTEMS CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique : 22 Linnell Circle - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque HYBRID SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRID SYSTEMS est expirée depuis le 20 mars 1994.


Société dite : HYBRID SYSTEMS CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique : 22 Linnell Circle, BILLERICA, Etat de Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques, notamment circuits électroniques modulaires et hybrides, leurs organes et accessoires;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.