Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPOST
Société dite : HVS MOULDINGS LIMITED, société britannique ayant son siège social 30 Baker Street, LONDRES W1M 2DS, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1194090
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1992

Présentation de la marque ECOPOST

Déposée le 7 janvier 1982 par la société Société dite : HVS MOULDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : HVS MOULDINGS LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque ECOPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPOST est expirée depuis le 7 janvier 1992.


Société dite : HVS MOULDINGS LIMITED, société britannique ayant son siège social 30 Baker Street, LONDRES W1M 2DS, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Défenses marines, pare-battages;pontons;tampons;amortisseurs;pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus.Assemblages rivetés pour calfeutrer, pour la protection contre des voies d'eau, produits servant à calfeutrer, à étouper, à isoler;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques;produits semi-finis pour la fabrication desdits assemblages.Matériaux de construction non métalliques;barrières, portes et planchers;bois et substituts du bois.Objets non compris dans d'autres classes réalisés en matières plastiques, en bois ou en substituts du bois; broches et chevilles, rivets non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.