Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H
Numéro de dépôt :
1211333
Date de dépôt :
13/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1992
Présentation de la marque H
Déposée le 13 août 1982 par la société Société dite : HUFFY CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.) : 7701 Byers Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211333.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 13 août 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02