Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite : HORTEX, INCORPORATED, Société organisée selon les lois de l'Etat du Texas (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1705849
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2001
Marque figurative de Société dite : HORTEX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 novembre 1991 par la société Société dite : HORTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : HORTEX domicilié(e) 100 South Cotton Street, El Paso, Etat du Texas ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705849.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 novembre 2001.

Société dite : HORTEX a également déposé les autres marques suivantes : CALAMITY JANE , CALAMITY JANE , BILLY ZE KID


Société dite : HORTEX, INCORPORATED, Société organisée selon les lois de l'Etat du Texas (E.U.A.) - 100 South Cotton Street, El Paso, Etat du Texas ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles