Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TN ACTY
SOCIETE DITE: HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA

Numéro de dépôt :
1011826
Date de dépôt :
24/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TN ACTY

Déposée le 24 novembre 1976 par SOCIETE DITE: HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TN ACTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DITE: HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA, domicilié(e) No 27-8, 6-Chome, Jingumae, Shibuya-ku, Tokyo, Japon. - Japon.

La marque TN ACTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TN ACTY est expirée depuis le 24 novembre 1986.

SOCIETE DITE: HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : COMSTAR , ACTY


SOCIETE DITE: HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA - No 27-8, 6-Chome, Jingumae, Shibuya-ku, Tokyo, Japon. - Japon


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Véhicules, leurs parties et accessoires.