Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TN ACTY
Numéro de dépôt :
1011826
Date de dépôt :
24/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TN ACTY
Déposée le 24 novembre 1976 par SOCIETE DITE: HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TN ACTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TN ACTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TN ACTY est expirée depuis le 24 novembre 1986.
SOCIETE DITE: HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019