Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOLAIR'BUS
SOCIETE DITE : HEULIEZ BUS, SOCIETE ANONYME, 7, RUE LOUIS HEULIEZ, 79140 CERIZAY.

Numéro de dépôt :
1145612
Date de dépôt :
30/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SCOLAIR\'BUS de SOCIETE DITE : HEULIEZ BUS

Présentation de la marque SCOLAIR'BUS

Déposée le 30 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE : HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOLAIR'BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE : HEULIEZ BUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.

La marque SCOLAIR'BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DITE : HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : TRAMBUS , STANDARBUS , INTERBUS , EUROBUS , TOURELLE A.J.S. , TRIBUS


SOCIETE DITE : HEULIEZ BUS, SOCIETE ANONYME, 7, RUE LOUIS HEULIEZ, 79140 CERIZAY. - France


LE CABINET CLAUDE RODHAIN. - France


Inscription - Changement d'adresse n°43800 - Publication au BOPI 1981-01

VEHICULES AUTOMOBILES TELS QUE BUS, CARS OU AUTRES APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, AIR OU EAU.