Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RYTMONORM
Numéro de dépôt :
1318318
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1995
Présentation de la marque RYTMONORM
Déposée le 26 juillet 1985 par la société Société dite : HELOPHARM W. PETRIK & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RYTMONORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RYTMONORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RYTMONORM est expirée depuis le 26 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02