Société dite : H.A. BROWN LIMITED, Société canadienne, 62 Railside Road, Don Mills, Province d'Ontario, Canada
Numéro de dépôt :
1223109
Date de dépôt :
28/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1992
Présentation de la marque HABCOMATIC
Déposée le 28 décembre 1982 par la société Société dite : H.A. BROWN LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HABCOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : H.A. BROWN LIMITED - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque HABCOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABCOMATIC est expirée depuis le 28 décembre 1992.
Société dite : H.A. BROWN LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HABCO , HABCOLD
Société dite : H.A. BROWN LIMITED, Société canadienne, 62 Railside Road, Don Mills, Province d'Ontario, Canada - Canada
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Appareillage pour le refroidissement des boissons, appareillage distributeur de boissons et appareillage de réfrigération commerciale, à savoir refroidisseurs de boissons, distributeurs de boissons, installations distributrices de boissons, robinets, machines à fabriquer la glace, machines distributrices de glace et réfrigérateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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