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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : GUTERMANN
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SISC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISC
Société dite : GUTERMANN S.A., société anonyme française, dont le siège social est, 57, avenue Pasteur, 93260 LES LILAS.

Numéro de dépôt :
1211235
Date de dépôt :
11/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1992

Présentation de la marque SISC

Déposée le 11 août 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : GUTERMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : GUTERMANN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque SISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISC est expirée depuis le 11 août 1992.


Société dite : GUTERMANN S.A., société anonyme française, dont le siège social est, 57, avenue Pasteur, 93260 LES LILAS. - France


CABINET MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Fils et tissus de laine, de fibranne ou de poils de tous genres et pour tous usages;fils et tissus de soie, de bourre de soie, de rayonne, de fils synthétiques de tous genres, de toutes contextures et pour tous usages;fils et tissus de chanvre, de lin, de tous genres et pour tous usages; fils et tissus de coton de tous genres et pour tous usages.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).