Société dite GULLCO ENTERPRISES LIMITED (société de droit canadien)
Numéro de dépôt :
1564079
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2009
Présentation de la marque KAT
Déposée le 7 décembre 1989 par Société dite GULLCO ENTERPRISES LIMITED (société de droit canadien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite GULLCO ENTERPRISES LIMITED (société de droit canadien), domicilié(e) 84, Northline Road, TORONTO, ONTARIO M4B 3E5, CANADA (dossier no 2157003) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2157003) - France.
La marque KAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAT est expirée depuis le 7 décembre 2009.
Société dite GULLCO ENTERPRISES LIMITED (société de droit canadien) - 84, Northline Road, TORONTO, ONTARIO M4B 3E5, CANADA (dossier no 2157003) - Canada
NOVAMARK - (dossier no 2157003) - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1999 n°2157003 - Publication au BOPI 1999-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Chariots destinés à se déplacer sur des voies de guidage pour guider des pistolets de soudage, des chalumeaux oxycoupeurs et tous appareils analogues et leurs accessoires.Voies de guidage pour ces chariots et leurs accessoires, notamment organes de fixation, de manipulation et de positionnement, organes oscillateurs, boîtiers de crémaillère, bras de crémaillère, dispositifs de fixation sur voie, consoles, coupelles à vide.Pompes à vide pour coupelles à vide de fixation sur voie.Unités à pont de soudage.Organes de détection de la position des chalumeaux de coupe ou de soudage, oscillateurs; aimants de fixation sur voie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KAT"