Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOT-INDUS
Société dite GRAND & Cie, Société à responsabilité limitée, 52, avenue J.B. Clément, 92100 BOULOGNE-sur-SEINE.

Numéro de dépôt :
1186019
Date de dépôt :
26/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PHOT-INDUS de Société dite GRAND & Cie

Présentation de la marque PHOT-INDUS

Déposée le 26 octobre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite GRAND & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOT-INDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite GRAND & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque PHOT-INDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16


Société dite GRAND & Cie, Société à responsabilité limitée, 52, avenue J.B. Clément, 92100 BOULOGNE-sur-SEINE. - France


PATCO S.A. - France


Inscription - Transmission de propriété n°128543 - Publication au BOPI 1982-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement;appareils photographiques et cinématographiques;films, objectifs, obturateurs, projecteurs cinématographiques et photographiques;appareils émetteurs, récepteurs, amplificateurs de son, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes. Papiers et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, photographie, papeterie, caractères d'imprimerie, clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.