Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALITA
Société dite : GONZALEZ, BYASS & CO. LIMITED autrement dite : GONZALEZ, BYASS Y CA et GONZALEZ, BYASS & CO., société britannique, Buchanan House, 24/30 Holborn, Londres EC1, Grande-Bretagne, Manuel Ma Gonzalez, 12 Jerez de la Frontera, Espagne, et 15 Rua Barao de Forrester, Villa Nova de Gaya, Portugal.

Numéro de dépôt :
1323253
Date de dépôt :
13/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1995

Présentation de la marque SALITA

Déposée le 13 septembre 1985 par la société Société dite : GONZALEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : GONZALEZ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SALITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALITA est expirée depuis le 13 septembre 1995.

Société dite : GONZALEZ a également déposé les autres marques suivantes : ADMIRAL PORT , GONZALEZ PORT , ROMANO , GONZALEZ BYASS , DIAMOND JUBILEE , CABALLERO , ELEGANTE , CONCHA , NECTAR , GONZALEZ OLD PORTUGAL


Société dite : GONZALEZ, BYASS & CO. LIMITED autrement dite : GONZALEZ, BYASS Y CA et GONZALEZ, BYASS & CO., société britannique, Buchanan House, 24/30 Holborn, Londres EC1, Grande-Bretagne, Manuel Ma Gonzalez, 12 Jerez de la Frontera, Espagne, et 15 Rua Barao de Forrester, Villa Nova de Gaya, Portugal. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Vins et spiritueux.