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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : GERCOB
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MAISONS BOISOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS BOISOLEIL
Société dite : GERCOB, (société anonyme française), 3-4 Promenade du Patîs, RAVIERES, Yonne, France

Numéro de dépôt :
1249939
Date de dépôt :
04/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1993
MAISONS BOISOLEIL de Société dite : GERCOB

Présentation de la marque MAISONS BOISOLEIL

Déposée le 4 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : GERCOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS BOISOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : GERCOB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque MAISONS BOISOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BOISOLEIL est expirée depuis le 4 novembre 1993.


Société dite : GERCOB, (société anonyme française), 3-4 Promenade du Patîs, RAVIERES, Yonne, France - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Maisons en bois.