Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS BOISOLEIL
Numéro de dépôt :
1249939
Date de dépôt :
04/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1993
Présentation de la marque MAISONS BOISOLEIL
Déposée le 4 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : GERCOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS BOISOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS BOISOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249939.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BOISOLEIL est expirée depuis le 4 novembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12