Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MILE
Société dite : GEORGE MORTON LIMITED, Société britannique, City House, 16 Overgate, Dundee, Ecosse, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1171380
Date de dépôt :
22/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROYAL MILE

Déposée le 22 janvier 1981 par la société Société dite : GEORGE MORTON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : GEORGE MORTON LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ROYAL MILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL MILE est expirée depuis le 22 janvier 1991.

Société dite : GEORGE MORTON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MORTON'S


Société dite : GEORGE MORTON LIMITED, Société britannique, City House, 16 Overgate, Dundee, Ecosse, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Scotch whisky.