Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTLING
Société dite : FROST INCORPORATED Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 2020 Bristol Avenue, N.W., GRAND RAPIDS, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1293725
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1994

Présentation de la marque CARTLING

Déposée le 27 décembre 1984 par la société Société dite : FROST INCORPORATED Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 2020 Bristol Avenue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : FROST INCORPORATED Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 2020 Bristol Avenue - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque CARTLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTLING est expirée depuis le 27 décembre 1994.


Société dite : FROST INCORPORATED Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 2020 Bristol Avenue, N.W., GRAND RAPIDS, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Palettes métalliques de transport, chargement et manutention, attaches, entretoises, ancrages, harnais, armatures de chargement en métal, rails métalliques.Machines de triage, dispositifs de commande pour convoyeurs , accouplements autres que pour véhicules terrestres, machines électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons, ascenseurs.Vibreurs, sirènes, ordinateurs, mémoires, pupitres de commande de programmes, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, boutons poussoirs, appareils de commande à distance, pupitres de commande. Convoyeurs aériens, carrosseries pour véhicules, chariots, véhicules électriques, chariots de manutention, chariots à main.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.