Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUTAIN
SOCIETE DITE : FRANCHE COMTE LTD., SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE NEW JERSEY (E.U.A.), 428 OLD HOOK ROAD, EMERSON, ETAT DE NEW JERSEY, ETATS-UNIS D'AMERIQUE.

Numéro de dépôt :
1150560
Date de dépôt :
26/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BEAUTAIN

Déposée le 26 septembre 1980 par SOCIETE DITE : FRANCHE COMTE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DITE : FRANCHE COMTE LTD., SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE NEW JERSEY (E.U.A.), 428 OLD HOOK ROAD, EMERSON, ETAT DE NEW JERSEY, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque BEAUTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BEAUTAIN est expirée depuis le 26 septembre 1990.

SOCIETE DITE : FRANCHE COMTE LTD a également déposé les autres marques suivantes : CRAMANDOR , L'ORANGE CRISTAL


SOCIETE DITE : FRANCHE COMTE LTD., SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE NEW JERSEY (E.U.A.), 428 OLD HOOK ROAD, EMERSON, ETAT DE NEW JERSEY, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

VINS.