Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL
/
DORDOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORDOGNE
Société dite : FRANCEMAIL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1213274
Date de dépôt :
29/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1992

Présentation de la marque DORDOGNE

Déposée le 29 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORDOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL domicilié(e) 13, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr François LERNER - France.

La marque DORDOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORDOGNE est expirée depuis le 29 juin 1992.

Société dite : FRANCEMAIL a également déposé les autres marques suivantes : CARESSE , (Marque figurative) , HABITATION FRANCEMAIL , VOLUPTE , FRANCEMAIL


Société dite : FRANCEMAIL (société anonyme) - 13, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France


Mr François LERNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Eviers métalliques et non métalliques, installations sanitaires et de distribution d'eau, meubles et accessoires de salles de bains et de cuisine compris dans les classes 6, 11, 19, 20.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.