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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCE CHAUFFAGE
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LES VERANDAS DU TEMPS LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERANDAS DU TEMPS LIBRE
Société dite : FRANCE CHAUFFAGE S.A., (Société anonyme française), 61, boulevard Bessières, Paris 17ème, France.

Numéro de dépôt :
1259446
Date de dépôt :
02/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1994
LES VERANDAS DU TEMPS LIBRE de Société dite : FRANCE CHAUFFAGE

Présentation de la marque LES VERANDAS DU TEMPS LIBRE

Déposée le 2 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VERANDAS DU TEMPS LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCE CHAUFFAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque LES VERANDAS DU TEMPS LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERANDAS DU TEMPS LIBRE est expirée depuis le 2 février 1994.

Société dite : FRANCE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : POMPELEC , PAC - GAZ , LES JARDINERIES DE FRANCE , FACADES DE FRANCE , PAC - FUEL , CF LES CUISINES FRANCAISES , FACADES DE FRANCE , POINT CONTACT , FV FRANCE VERANDAS , LES JARDINERIES DE FRANCE


Société dite : FRANCE CHAUFFAGE S.A., (Société anonyme française), 61, boulevard Bessières, Paris 17ème, France. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;menuiserie en métal, vérandas;verre à vitres et verre pour la construction;gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.