Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DU TEMPS LIBRE
Société dite : FRANCE CHAUFFAGE S.A., (Société anonyme française), 61, boulevard Bessières, Paris 17ème, France.

Numéro de dépôt :
1259445
Date de dépôt :
02/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1994
LES JARDINS DU TEMPS LIBRE de Société dite : FRANCE CHAUFFAGE

Présentation de la marque LES JARDINS DU TEMPS LIBRE

Déposée le 2 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JARDINS DU TEMPS LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCE CHAUFFAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque LES JARDINS DU TEMPS LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DU TEMPS LIBRE est expirée depuis le 2 février 1994.

Société dite : FRANCE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : POMPELEC , PAC - GAZ , LES JARDINERIES DE FRANCE , FACADES DE FRANCE , PAC - FUEL , CF LES CUISINES FRANCAISES , FACADES DE FRANCE , POINT CONTACT , FV FRANCE VERANDAS , LES JARDINERIES DE FRANCE


Société dite : FRANCE CHAUFFAGE S.A., (Société anonyme française), 61, boulevard Bessières, Paris 17ème, France. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, terreaux, produits phyto-sanitaires, désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;outils et instruments à main, notamment pour le jardinage;coutellerie;fourchettes et cuillers (non en métal précieux), armes blanches;meubles, glaces, cadres, notamment meubles de jardin;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.