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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRAMATOME
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SUZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUZY
Société dite : FRAMATOME (S.A.)

Numéro de dépôt :
1350837
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1996

Présentation de la marque SUZY

Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : FRAMATOME domicilié(e) Tour Fiat, Cédex 16, 92084 PARIS LA DEFENSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LERNER - France.

La marque SUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUZY est expirée depuis le 15 avril 1996.

Société dite : FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : ROTETA , ROMEO , INGEVISION , MODELIA , EURINSPECT , FRASTAR , INGECAD , NUTEC


Société dite : FRAMATOME (S.A.) - Tour Fiat, Cédex 16, 92084 PARIS LA DEFENSE. - France


Monsieur François LERNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

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