Société dite : FRAM CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 100 West Tenth Street, WILMINGTON, Etat de Delaware, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1201666
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1992
Présentation de la marque FRAM
Déposée le 16 avril 1982 par la société Société dite : FRAM CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : FRAM CORPORATION - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mlle BERNIER. - France.
La marque FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : FRAM CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 100 West Tenth Street, WILMINGTON, Etat de Delaware, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Mlle BERNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36
Inscription - Transmission de propriété n°13769 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°13771 - Publication au BOPI
Filtres à huile pour moteurs, filtres à air, filtres pour filtrer les liquides et les gaz et pour séparer les liquides;parties desdits filtres;dispositifs de contrôle de température d'entrée d'air de moteurs, leurs organes et accessoires;dispositifs de contrôle d'échappement et de recirculation de gaz pour moteurs, leurs organes et accessoires;ventilateurs de refroidissement de moteurs;silencieux pour moteurs;dispositifs, appareils et installations de traitement d'eaux usées et d'ordures industrielles, leurs organes et accessoires;ensembles d'analyse d'huiles, leurs organes et accessoires; essuie-glaces.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRAM"