Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY CHANGE
Société dite : FRAM CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 105 Pawtucket Avenue, East Providence, Etat de Rhode Island, Etats Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1214051
Date de dépôt :
27/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1992

Présentation de la marque EASY CHANGE

Déposée le 27 septembre 1982 par la société Société dite : FRAM CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EASY CHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : FRAM CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Bernier. - France.

La marque EASY CHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY CHANGE est expirée depuis le 27 septembre 1992.

Société dite : FRAM CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : FRAM , FRAM , FILTRONIC , F FRAM , FRAM , F FRAM


Société dite : FRAM CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 105 Pawtucket Avenue, East Providence, Etat de Rhode Island, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


Mlle Bernier. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription - Transmission de propriété n°13769 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13771 - Publication au BOPI

Filtres pour véhicules à moteurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.