Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOCULOY
Société dite : FOOTE MINERAL COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A.) : Route 100 EXTON, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1201483
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1992

Présentation de la marque INOCULOY

Déposée le 14 avril 1982 par la société Société dite : FOOTE MINERAL COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A.) : Route 100 EXTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOCULOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : FOOTE MINERAL COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A.) : Route 100 EXTON - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque INOCULOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


Société dite : FOOTE MINERAL COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A.) : Route 100 EXTON, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Inscription - Transmission de propriété n°18535 - Publication au BOPI 1982-36

Additifs utilisables dans la production d'alliages de métaux.