Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITAQUELL BIO
Société dite : Fauser Vitaquellwerk KG (GmbH & Co.) Société en commandite (et Société S.A.R.L.), régie selon les lois allemande

Numéro de dépôt :
94535487
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014

Présentation de la marque VITAQUELL BIO

Déposée le 9 septembre 1994 par la société Société dite : Fauser Vitaquellwerk KG (GmbH & Co.) Société en commandite (et Société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAQUELL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société Société dite : Fauser Vitaquellwerk KG (GmbH & Co.) Société en commandite (et Société domicilié(e) Pinneberger Chaussee 60 D 22523 HAMBURG,Allemagne (dossier no 2268169) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Judith Relyveld domicilié(e) 3, Place du Gén. Stéfanik,75016 PARIS (dossier no 2268169) - 75016 - France.

La marque VITAQUELL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITAQUELL BIO est expirée depuis le 9 septembre 2014.

Société dite : Fauser Vitaquellwerk KG (GmbH & Co.) Société en commandite (et Société a également déposé les autres marques suivantes : FRITOR


Société dite : Fauser Vitaquellwerk KG (GmbH & Co.) Société en commandite (et Société S.A.R.L.), régie selon les lois allemande - Pinneberger Chaussee 60 D 22523 HAMBURG,Allemagne (dossier no 2268169) - Allemagne


Mme. Judith Relyveld - 3, Place du Gén. Stéfanik,75016 PARIS (dossier no 2268169) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268169 - Publication au BOPI 2004-07-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

- Margarines, huiles et graisses alimentaires, mayonnaises, sauces d'assaisonnement pour salades; conserves de fruits et de légumes; conserves de viande et de saucisses; conserves et salades, préparées essentiellement à partir d'albumine de soja; tous produits précités également sous forme de produits diététiques à des fins non médicales. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.Poudings, crèmes, desserts et autres sucreries obtenus essentiellement à partir de graines de soja, également avec addition de cultures de yaourt et autres agents de sapidite; mélange de graisse de provenance végétale, de sucre et de cacao, sous forme de pâte à tartiner ou de crème pour pâtisseries fourrées; préparations aux céréales à des fins alimentaires; miel, sucreries, chocolats, produits chocolatés, y compris avec utilisation de farine de caroube; tous produits précités également sous forme de produits diététiques à des fins non médicales.Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique. - Boissons sans alcool produites à partir de graines de soja; tous produits précités également sous forme de produits diététiques à des fins non médicales Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.