Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIPLOMAT
Société dite : FARMER BROS, CO., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : 20333 S. Normandie Avenue, TORRANCE, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1157342
Date de dépôt :
15/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DIPLOMAT

Déposée le 15 décembre 1980 par la société Société dite : FARMER BROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIPLOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : FARMER BROS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque DIPLOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DIPLOMAT est expirée depuis le 15 décembre 1990.


Société dite : FARMER BROS, CO., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : 20333 S. Normandie Avenue, TORRANCE, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Appareils électriques pour préparer et distribuer les boissons, et notamment pour faire le café; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton pour distribuer notamment les boissons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.