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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : FACA
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SPUTTERING FACA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPUTTERING FACA
Société dite : FACA, (Société anonyme française), 59, rue du Maréchal-Leclerc, Lucé, Eure-et-Loir, France.

Numéro de dépôt :
1221908
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1992
SPUTTERING FACA de Société dite : FACA

Présentation de la marque SPUTTERING FACA

Déposée le 15 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPUTTERING FACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : FACA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque SPUTTERING FACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPUTTERING FACA est expirée depuis le 15 décembre 1992.

Société dite : FACA a également déposé les autres marques suivantes : CHASSIPHONE , CHASSITHERM , F FACA , HABIL , PROCESSCOLOR


Société dite : FACA, (Société anonyme française), 59, rue du Maréchal-Leclerc, Lucé, Eure-et-Loir, France. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Couleurs, vernis, laques, peintures;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;produits de revêtement, notamment de matières synthétiques, de verre et de métaux;services de traitement de matériaux, notamment traitement de surfaces en couleurs, y compris services de préparation de surfaces et de mise en oeuvre des produits de finition; anodisation et pulvérisation cathodique.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.