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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : FACA
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HABIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABIL
Société dite : FACA, (Société anonyme française), 59, rue du Maréchal Leclerc, Lucé, Eure-et-Loir, France.

Numéro de dépôt :
1273390
Date de dépôt :
18/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1994
HABIL de Société dite : FACA

Présentation de la marque HABIL

Déposée le 18 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HABIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : FACA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque HABIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Société dite : FACA a également déposé les autres marques suivantes : CHASSIPHONE , CHASSITHERM , F FACA , PROCESSCOLOR , SPUTTERING FACA


Société dite : FACA, (Société anonyme française), 59, rue du Maréchal Leclerc, Lucé, Eure-et-Loir, France. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Inscription - Transmission de propriété n°12295 - Publication au BOPI 1984-45

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, et notamment profilés en aluminium et alliages d'aluminium;matériaux à bâtir laminés et fondus, menuiserie métallique pour le bâtiment et l'automobile;véhicules automobiles et leurs accessoires;matériaux de construction, maisons transportables;serres;vérandas et verrières; châssis de fenêtres de doublage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.