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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : ETS CHATELAIN
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BAC VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC VERT
Société dite : ETS CHATELAIN (SA)

Numéro de dépôt :
1320006
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1995

Présentation de la marque BAC VERT

Déposée le 7 août 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : ETS CHATELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAC VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : ETS CHATELAIN domicilié(e) 90 rue rené Nicod, 01102 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque BAC VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC VERT est expirée depuis le 7 août 1995.

Société dite : ETS CHATELAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEFLOR , AMAZONIE , FLORAZUR , PRIVILEGE


Société dite : ETS CHATELAIN (SA) - 90 rue rené Nicod, 01102 OYONNAX. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Bacs à plantes; bacs à plantes à réserve d'eau.