Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOP BRUIT
Numéro de dépôt :
1081698
Date de dépôt :
20/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque STOP BRUIT
Déposée le 20 mai 1977 par SOCIETE DITE: ETABLISSEMENTS J. MIRANDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOP BRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STOP BRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque STOP BRUIT est expirée depuis le 20 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032