Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBRA
SOCIETE DITE : ENGINEERING AND RESEARCH ASSOCIATES, INC. SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'ARIZONA (E.U.A) : 500 N. TUCSON BOULEVARD, TUCSON, ETAT D'ARIZONA, ETATS-UNIS D'AMERIQUE.

Numéro de dépôt :
1146068
Date de dépôt :
06/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SEBRA

Déposée le 6 août 1980 par SOCIETE DITE : ENGINEERING AND RESEARCH ASSOCIATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DITE : ENGINEERING AND RESEARCH ASSOCIATES, INC. SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'ARIZONA (E.U.A) : 500 N. TUCSON BOULEVARD, TUCSON, ETAT D'ARIZONA, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque SEBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEBRA est expirée depuis le 6 août 1990.


SOCIETE DITE : ENGINEERING AND RESEARCH ASSOCIATES, INC. SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'ARIZONA (E.U.A) : 500 N. TUCSON BOULEVARD, TUCSON, ETAT D'ARIZONA, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


LE CABINET RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02

ELEMENTS DE CHAUFFAGE SENSIBLES A L'ENERGIE SOLAIRE; INSTRUMENTS POUR LE PRELEVEMENT ET LE TRAITEMENT DE FLUIDES, NOTAMMENT INSTRUMENTS SPECIALEMENT DESTINES AU SANG ET A L'URINE.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.