Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSTAT
Société dite : EMERSON ELECTRIC CO. Société organisée selon les lois de l'Etat du Missouri (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1189269
Date de dépôt :
08/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MICROSTAT

Déposée le 8 décembre 1981 par la société Société dite : EMERSON ELECTRIC CO. Société organisée selon les lois de l'Etat du Missouri (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : EMERSON ELECTRIC CO. Société organisée selon les lois de l'Etat du Missouri (E.U.A domicilié(e) 8000 West Florissant ST. LOUIS, Etat du Missouri, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque MICROSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MICROSTAT est expirée depuis le 8 décembre 1991.


Société dite : EMERSON ELECTRIC CO. Société organisée selon les lois de l'Etat du Missouri (E.U.A.) - 8000 West Florissant ST. LOUIS, Etat du Missouri, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Thermostats, notamment thermostats normallement fermés, conçus pour ouvrir un circuit électrique à une température prédéterminée.