Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERMOPEN
Numéro de dépôt :
1047224
Date de dépôt :
13/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TERMOPEN
Déposée le 13 avril 1978 par Société dite ELM TOOLS Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERMOPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERMOPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TERMOPEN est expirée depuis le 13 avril 1988.
Société dite ELM TOOLS Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047