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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : EDITIONS LUG
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TOP B.D.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP B.D.
Société dite : EDITIONS LUG, (société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1343392
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1996

Présentation de la marque TOP B.D.

Déposée le 19 février 1986 par la Société Anonyme (SA) Société dite : EDITIONS LUG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP B.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : EDITIONS LUG domicilié(e) 6, rue Emile-Zola, LYON, Rhône, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque TOP B.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP B.D. est expirée depuis le 19 février 1996.

Société dite : EDITIONS LUG a également déposé les autres marques suivantes : YUMA , TITANS , SAGA


Société dite : EDITIONS LUG, (société anonyme française) - 6, rue Emile-Zola, LYON, Rhône, France, - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155739 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154305 - Publication au BOPI 1993-01-27

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.