Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEM-JET
Société dite : DUST SUPPRESSION LIMITED, Société britannique, Bourne End Mills, Hemel Hempstead, Hertfordshire, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1178056
Date de dépôt :
27/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHEM-JET de Société dite : DUST SUPPRESSION LIMITED

Présentation de la marque CHEM-JET

Déposée le 27 mai 1981 par la société Société dite : DUST SUPPRESSION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEM-JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : DUST SUPPRESSION LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CHEM-JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHEM-JET est expirée depuis le 27 mai 1991.


Société dite : DUST SUPPRESSION LIMITED, Société britannique, Bourne End Mills, Hemel Hempstead, Hertfordshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Appareils et installations pour mélanger et pulvériser des solutions de dépoussiérage, appareils et installations non électriques pour supprimer ou enlever la poussière, citernes, filtres (pas pour des applications photographiques ou scientifiques et ne faisant pas partie de moteurs ou de machines en tous genres), installations de conduites d'eau, installations de lavage de gaz, leurs accessoires et pièces détachées.