Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACC - 9
Société dite : DREW AMEROID INTERNATIONAL CORPORATION, Société organisée selon les lois de la République de Libéria, 80 Broad Street, Monrovia, République de Libéria.

Numéro de dépôt :
1190623
Date de dépôt :
22/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ACC - 9

Déposée le 22 décembre 1981 par la société Société dite : DREW AMEROID INTERNATIONAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACC - 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : DREW AMEROID INTERNATIONAL CORPORATION - Libéria.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ACC - 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ACC - 9 est expirée depuis le 22 décembre 1991.

Société dite : DREW AMEROID INTERNATIONAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : OSD - LT , DREWSPERSE , MARK II , AMERGY , AGK - 100 , BIOSPERSE , AMEROYAL


Société dite : DREW AMEROID INTERNATIONAL CORPORATION, Société organisée selon les lois de la République de Libéria, 80 Broad Street, Monrovia, République de Libéria. - Libéria


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Produits chimiques pour l'industrie et la marine, notamment produits chimiques pour la prévention de dépôts dans les ensembles d'alimentation en air de moteurs Diesel;produits chimiques pour la science (excepté la science médicale), la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.