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Marques déposées par la société Société dite : DONALD S. BARTLETT INVESTMENTS LIMITED
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ARCTIC GARDENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCTIC GARDENS
Société dite : DONALD S. BARTLETT INVESTMENTS LIMITED, société canadienne, 1320 Graham Boulevard, Suite 110, MONTREAL, Province de Québec, Canada

Numéro de dépôt :
1253040
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1993
ARCTIC GARDENS de Société dite : DONALD S. BARTLETT INVESTMENTS LIMITED

Présentation de la marque ARCTIC GARDENS

Déposée le 2 décembre 1983 par la société Société dite : DONALD S. BARTLETT INVESTMENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCTIC GARDENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : DONALD S. BARTLETT INVESTMENTS LIMITED - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ARCTIC GARDENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCTIC GARDENS est expirée depuis le 2 décembre 1993.


Société dite : DONALD S. BARTLETT INVESTMENTS LIMITED, société canadienne, 1320 Graham Boulevard, Suite 110, MONTREAL, Province de Québec, Canada - Canada


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés.