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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : DISPATE
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LA HUCHETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HUCHETTE
Société dite : DISPATE, (Société à responsabilité limitée française), Rue Arthur Enaud, Loudéac, Côtes du Nord, France

Numéro de dépôt :
1289486
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1994

Présentation de la marque LA HUCHETTE

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : DISPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA HUCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : DISPATE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque LA HUCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HUCHETTE est expirée depuis le 13 novembre 1994.


Société dite : DISPATE, (Société à responsabilité limitée française), Rue Arthur Enaud, Loudéac, Côtes du Nord, France - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;pâtes alimentaires et produits de pâte frais et surgelés;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;plats cuisinés, frais ou surgelés;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.