Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORA
SOCIETE DITE : SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON, DONT LE SIEGE SOCIAL EST 35, RUE MALAKOFF, 92600 ASNIERES.

Numéro de dépôt :
1151031
Date de dépôt :
02/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BORA

Déposée le 2 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE :DES USINES CHAUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE :DES USINES CHAUSSON - France.

La marque BORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BORA est expirée depuis le 2 octobre 1990.

SOCIETE DITE :DES USINES CHAUSSON a également déposé les autres marques suivantes : AGORA 3000 , CHAUSSON


SOCIETE DITE : SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON, DONT LE SIEGE SOCIAL EST 35, RUE MALAKOFF, 92600 ASNIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51634 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription - Rectification d'erreur materielle n°39214 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°125759 - Publication au BOPI

VEHICULES DE LOISIRS ET DE TRAVAIL.