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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : DERLY OBTENTIONS
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BRAQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAQUE
Société dite : DERLY OBTENTIONS (SARL), Le Boisdenemetz, 27420 LES THILLIERS EN VEXIN.

Numéro de dépôt :
1332144
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1995

Présentation de la marque BRAQUE

Déposée le 30 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : DERLY OBTENTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : DERLY OBTENTIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque BRAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAQUE est expirée depuis le 30 août 1995.

Société dite : DERLY OBTENTIONS a également déposé les autres marques suivantes : L O B , LORIOT , POINTER


Société dite : DERLY OBTENTIONS (SARL), Le Boisdenemetz, 27420 LES THILLIERS EN VEXIN. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Rhododendrons.